fédération française de football

Les procès-verbaux

Assemblée et Comités de la Fédération Française de Football (FFF)

Assemblée Fédérale

Assemblée Fédérale d'été du 14 juin 2025

Publié le 27 août 2025

Assemblée Fédérale d'été du 14 juin 2025 - Modifications aux textes fédéraux

Publié le lundi 16 juin 2025

Assemblée Fédérale d'hiver du 14 décembre 2024

Publié le 10 février 2024

Assemblée Fédérale d'hiver du 14 décembre 2024 - Modifications aux textes fédéraux

2 janvier 2025 - 19:45

Conseil de Surveillance

Réunion du 10 juin 2025

Réunion du 23 mai 2025

Réunion du 30 avril 2025

Haute Autorité du Football (HAF)

Réunion du 22 octobre 2024

Comité exécutif

Réunion du 28 juin 2025

Publié le 18 septembre 2025

Réunion du 28 juin 2025 - Annexe - Commissions fédérales LFA 2025-2028

Publié le 18 septembre 2025

Réunion du 13 juin 2025

Publié le 18 septembre 2025

Réunion du 13 juin 2025 - Annexe 1 - Résultats des sélections nationales et calendrier international

Publié le 18 septembre 2025

Réunion du 13 juin 2025 - Annexe 2 - Commissions Comex 2025-2028

Publié le 18 septembre 2025

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Assemblée et Bureau de la Ligue du Football Amateur (LFA)

Assemblée Générale

Bureau exécutif de la LFA (BELFA)

Réunion du 30 avril 2025

PV publié le 13 mai 2025

Réunion du 5 mars 2025

PV Publié le 29 avril 2025

Réunion du 24 janvier 2025

PV publié le 14 février 2025

Réunion du 24 janvier 2025 - Annexe 1 - Collège présidents de ligue

PV publié le 14 février 2025

Réunion du 24 janvier 2025 - Annexe 2 - Collège présidents de district

PV publié le 14 février 2025

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Les Commissions fédérales relevant de la compétence du Comité exécutif, hors juridiques et réglementaires

Commission fédérale de l'engagement

Réunion du 3 mars 2025

Réunion du 2 octobre 2024

Commission fédérale des terrains et installations sportives

- Groupe de travail Classement des terrains et installations sportives

Réunion du 19 juin 2025

Réunion du 22 mai 2025

Réunion du 24 avril 2025

Réunion du 20 mars 2025

Réunion du 20 février 2025

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Commission fédérale des éducateurs et entraîneurs de football, section du statut 

Réunion du 19 juin 2025

Réunion du 15 mai 2025

Réunion du 17 avril 2025

Réunion du 27 mars 2025

Réunion du 20 février 2025

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Commission fédérale des éducateurs et entraîneurs de football, section équivalences

Réunion du 30 juin 2025

Réunion du 30 avril 2025

Réunion du 28 février 2025

Réunion du 20 décembre 2024

Réunion du 31 octobre 2024

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Commission fédérale de l'arbitrage

Réunion du 26 juin 2025

Réunion du 20 juin 2025

Réunion du 3 juin 2025

Réunion du 21 mai 2025

Réunion du 21 mai 2025-Annexe 1-Arbitres Fédéraux 1 Elite

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Commission fédérale de l'arbitrage - Lois du jeu, réclamations, appels

Réunion du 2 décembre 2024

Réunion du 24 octobre 2024

Réunion du 10 octobre 2024

Réunion du 26 septembre 2024 - PV2

Réunion du 26 septembre 2024 - PV1

Commission fédérale de l'arbitrage - Formation et Promotion de l'arbitrage

Réunion du 3 juillet 2024

Comité stratégique Emploi-Formation

Réunion du 6 juin 2025

Réunion du 16 mai 2025

Réunion du 25 mars 2025

Réunion du 13 mars 2025

Synthèse modifications réglementaires BEFF-BEPF 2025-2026

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Les Commissions juridiques et réglementaires

DNCG - Commission fédérale de contrôle des clubs

Relevé de décision du 13 août 2025

Relevé de décisions du 16 juillet 2025

Relevé de décisions du 4 juillet 2025

Relevé de décisions du 2 juillet 2025

Relevé de décisions du 30 juin 2025

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DNCG - Commission d'appel

Relevé de décisions du 15 juillet 2025

Relevé de décisions du 10 juillet 2025

Relevé de décisions du 9 juillet 2025

Relevé de décisions du 3 juillet 2025

Relevé de décisions du 1er juillet 2025

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Commission de Contrôle des Opérations électorales 

Réunion du 9 décembre 2024

Réunion du 6 décembre 2024

Réunion du 5 décembre 2024

Réunion du 3 décembre 2024

Réunion du 29 novembre 2024

Réunion du 14 novembre 2024

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Les Commission fédérales relevant de la compétence du Comité exécutif et du Bureau exécutif de la Ligue du Football Amateur (BELFA)

Commission fédérale du football en milieu scolaire et universitaire

PV du 18 juin 2025

PV du 26 mars 2025

PV du 14 octobre 2024

Les Commissions fédérales relevant du Bureau exécutif de la Ligue du Football Amateur (BELFA)

Commission fédérale des pratiques seniors

 - Compétitions féminines

Réunion du 11 mars 2025

Réunion du 23 janvier 2025

Réunion du 17 décembre 2024

Réunion du 5 novembre 2024

Réunion du 22 octobre 2024

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- Compétitions masculines

Réunion du 19 juin 2025

Réunion du 15 mai 2025

Réunion du 9 avril 2025

Réunion du 13 mars 2025

Réunion du 18 février 2025

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Commission fédérale des pratiques jeunes/préformation

Réunion du 6 juin 2025

Réunion du 17 avril 2025

Réunion du 10 avril 2025

Réunion du 3 avril 2025

Réunion du 6 mars 2025

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Commission fédérale du futsal

Réunion du 12 juin 2025

Réunion du 5 mai 2025

Réunion du 14 avril 2025

Réunion du 7 avril 2025

Réunion du 5 mars 2025

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Commission fédérale des délégués nationaux

Réunion du 16 juin 2025

Réunion du 13 mai 2025

Réunion du 28 avril 2025

Réunion du 1er avril 2025

Réunion du 3 mars 2025

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